01.Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination : École de Sauvetage Côtier Méditerranéenne (ESM)
- Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
- Reconnaissance : Association reconnue d'intérêt général, agréée de sécurité civile, organisme de formation certifié Qualiopi
- Siège social : RSD Château St Jacques – Bât Lacydon – 56 Bd de la Valbarelle – 13011 Marseille
- Adresse d'activité : Maison de la mer — Plage du Prophète, Corniche Kennedy, 13007 Marseille
- RNA : W133003083
- SIREN / SIRET : 509 797 486 / 50979748600024
- N° de déclaration d'activité (formation) : [À compléter — numéro de déclaration DREETS]
- Assurance responsabilité civile : [À compléter — compagnie et n° de police]
- Téléphone : 06 60 53 97 10
- Courriel : esm@sauvetage.info
02.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean-Baptiste Gimie, en sa qualité de représentant légal de l'association.
03.Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Société : OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
04.Conception & développement
Le site a été conçu et développé avec Lovable. Les contenus éditoriaux, photographies et vidéos sont fournis par l'ESM.
05.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, chartes, marques, bases de données) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'ESM ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'ESM, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
06.Conditions d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et de la politique de confidentialité. L'ESM se réserve le droit de modifier ou d'interrompre à tout moment tout ou partie du site sans préavis.
07.Responsabilité
L'ESM s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilité temporaire. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
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08.Liens hypertextes
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09.Droit applicable & juridiction
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